Expéditions quotidiennes.
TOUS NOS PRODUITS indiqués comme disponibles SONT EN STOCK. LIVRAISON OFFERTE dès 199 € d'achat (*)

   
Tel : +33 (0)4 94 63 18 08



Informations sur le copyright




L'ensemble des éléments qui figurent sur notre site Web est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle dont nous bénéficions en France. Selon les termes de la loi française, les données contenues dans ce site Internet constituent une oeuvre de l'esprit (notamment par la loi N° 92-157 du 1er juillet 1992). A ce titre, les droits d'exploitation, même partiels, de cette oeuvre sont détenus par passion-estampes. Ces droits d'exploitation sont constitués notamment par les droits de reproduction, de représentation et d'adaptation de tout ce qui constitue ce site Internet : textes, photographies des oeuvres, logos, etc...

Extrait du Code de la Propiété Intellectuelle :
«335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de tout autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 1.000.000 Frf d'amende.
335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L 122-6.»

Tout contrevenant s'expose à des poursuites judiciaires de notre part.

Liens hypertexte : Passion-estampes décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Ces liens sont proposés en tant que service aux utilisateurs du site web passion-estampes.com.


© Copyright passion-estampes.com : Tous droits réservés sur le site et son contenu.



Expédition offerte à partir de 199 € pour la France - Livraison 24h à 48h